Mentions légales
Site Réalisé par :
Le site www.bastidedetoursainte.fr est édité par la SCI Toursainte :
au capital social de 70 736,34 €
N° SIRET 434 195 830
Gérante et Directrice de la publication : Julia GERMAIN
Adresse du siège :
Immobilière Germain
20, rue Montgrand
13006 Marseille
Mobile : 06-64-70-95-44
E-mail : bastidetoursainte@gmail.com
Hébergeur : OVH – www.ovh.com
Concepteur du site : COM AND SUN – www.comandsun.com
Droits d’auteur & Règlement d’utilisation :
Le site internet www.bastidedetoursainte.fr relève du principe de la protection du Droit d’Auteur, posé par l’article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la SCI Toursainte.
La totalité de son contenu – textes, logos, scripts, images, icônes… – est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l’article L 122-5 du CPI) de ce contenu ne peut être faite sans l’autorisation expresse de Julia GERMAIN. En naviguant sur ce site, l’internaute s’engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l’encontre du site ou de l’éditeur (tels que l’usurpation d’identité, d’adresse ou la manipulation des identifiants électroniques). Les informations publiées sur ce site n’ont pas de caractère contractuel.
La responsabilité de la SCI Toursainte ne pourra être engagée en cas d’inexactitude ou d’omission. Les liens externes utilisés dans ce site ont tous fait l’objet d’une demande écrite d’exploitation. Il est donc interdit de les employer sans autorisation expresse de leurs éditeurs respectifs.
La Bastide de Toursainte est une marque en cours d’enregistrement à l’INPI.